Alors que les négociations sur le Brexit se poursuivent, la plupart des sociétés de marchés de capitaux prennent des mesures pour réaligner leurs services et opérations commerciales en vue d’un monde post-Brexit. Dans mon dernier article sur ce sujet, nous avons abordé la stratégie de localisation. Aujourd’hui, je m’intéresse de plus près à ce que le Brexit signifie pour le « passeport » en particulier.
Votre passeport arrive à expiration
Les institutions de l’Espace économique européen peuvent aujourd’hui fournir des services transfrontaliers à un autre État membre grâce à un mécanisme d’entité juridique. Ce privilège permet non seulement de réduire les charges opérationnelles et juridiques pour les entreprises, mais aussi de promouvoir la libre circulation des services entre les pays.
Ce privilège permet de réduire les charges opérationnelles et juridiques des entreprises.
Dans sa lettre invoquant officiellement l’article 50 du traité sur l’Union européenne, la Première ministre Theresa May a confirmé que le Royaume-Uni ne chercherait pas à adhérer au marché unique dans le cadre de sa stratégie de Brexit. Cela signifie que le « passeport » tel que nous le connaissons aujourd’hui pourrait cesser d’exister entre le Royaume-Uni et l’Union européenne. Toute entité juridique britannique utilisant des « passeports » britanniques pour accéder à l’UE et toute entité juridique de l’UE utilisant des « passeports » de l’UE pour accéder au Royaume-Uni pourrait perdre son passeport, ce qui signifie que des milliers d’entités juridiques pourraient être affectées.
Alternatives post-Brexit au passeport
Dans un monde post-Brexit, le Royaume-Uni dispose de trois grandes options potentielles pour l’accès au marché de l’UE :
Organisation mondiale du commerce
À travers un cadre normalisé pour le commerce et les services mondiaux, sans tous les avantages de l’adhésion au marché unique.
Régime des pays tiers
En tant que tierce partie dans le cadre d’un régime de pays tiers existant (« équivalence »), les entreprises britanniques ne seraient pas en mesure d’offrir la gamme complète de produits et services financiers actuellement fournis aux clients et contreparties de l’UE.
Accord sur mesure : négocier un nouvel accord entre le Royaume-Uni et l’UE
Alors qu’un accord sur mesure pourrait être l’option préférée du gouvernement britannique, la préférence de l’UE n’est pas encore claire et les incertitudes abondent. Par conséquent, nous n’en saurons pas plus tant que les négociations sur le Brexit n’auront pas lieu.
Comment les entreprises se préparent
En fin de compte, il y a une chance que les entreprises de marchés de capitaux se retrouvent avec un régime qui ne soutient pas leurs modèles commerciaux ou opérationnels existants, ce qui est communément décrit comme un « hard-Brexit ». Certaines organisations adoptent une approche attentiste, tandis que d’autres tentent de manière proactive de reproduire leur accès au marché existant avec une restructuration de l’entité juridique, quelle que soit l’issue des négociations.
D’une manière ou d’une autre, je crois qu’il est dans l’intérêt de votre entreprise de :
Faire une analyse d’impact et d’écart pour chaque branche de votre activité et chacune des trois options d’accès au marché décrites ci-dessus (Organisation mondiale du commerce, régime de pays tiers et accord sur mesure).
Décider si l’une des options d’accès au marché constitue un remplacement approprié. Si c’est le cas, envisagez de mettre en place une équipe pour suivre et réagir aux négociations de l’article 50. Si ce n’est pas le cas, vous devrez peut-être évaluer la structure actuelle de votre entité juridique européenne, définir une stratégie d’implantation, créer un plan de restructuration de l’entité juridique et mobiliser une équipe de mise en œuvre.
Construire une feuille de route de mise en œuvre pour le Brexit afin d’être prêt à agir et ajuster le plan si nécessaire.
C’est une période intéressante sur les marchés de capitaux européens. Tandis que les gouvernements négocient la direction que prendront les relations entre le Royaume-Uni et l’UE, les entreprises devraient élaborer des stratégies pour les différents scénarios en jeu. Quel que soit le résultat, vous voudrez être prêt à démarrer le moment venu.
